MENTIONS Légales & RGPD
1 - Édition du site en vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.librairie-rameaudor.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Emilie Marandel - Contact : [email protected] - 04 78 24 46 76 - Adresse : 32, Cours Franklin Roosevelt 69006 LYON.
Identification de l'entreprise : SARL LIBRAIRIE LA RENAISSANCE Maya Soudan, au capital social de 7 622,45€ - SIREN : 404502825 - RCS : Lyon B 404 502 825 - Adresse postale : 32, Cours Franklin Roosevelt 69006 LYON
Directeur de la publication : Emilie Marandel - Contact : 04 78 24 46 76.
Hébergeur : WSTUDIO 67 Av. du Général Leclerc, 54000 Nancy
Délégué à la protection des données : Emilie Marandel - [email protected]
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons. Emilie Marandel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Emilie Marandel.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 - Limitations de responsabilité. Emilie Marandel ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.librairie-rameaudor.com/.
Emilie Marandel décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.librairie-rameaudor.com/.
Emilie Marandel s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.librairie-rameaudor.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 - CNIL et gestion des données personnelles. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.librairie-rameaudor.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données avec pour objets "Données personnelles" : Emilie Marandel - [email protected].
5 - Liens hypertextes et cookies. Le site https://www.librairie-rameaudor.com/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.librairie-rameaudor.com/.
La navigation sur le site https://www.librairie-rameaudor.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Quels cookies nous utilisons et dans quel but ?
Les cookies d’analyses et de statistiques (Google Analytics et WSTUDIO). Ils nous permettent d’analyser le comportement des utilisateurs sur notre Site, d’identifier les pages les plus visitées, d’établir des statistiques de fréquentation, afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services, les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 6 mois.
6 - Droit applicable et attribution de juridiction. Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.librairie-rameaudor.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
Propriétaire du site : Emilie Marandel - Contact : [email protected] - 04 78 24 46 76 - Adresse : 32, Cours Franklin Roosevelt 69006 LYON.
Identification de l'entreprise : SARL LIBRAIRIE LA RENAISSANCE Maya Soudan, au capital social de 7 622,45€ - SIREN : 404502825 - RCS : Lyon B 404 502 825 - Adresse postale : 32, Cours Franklin Roosevelt 69006 LYON
Directeur de la publication : Emilie Marandel - Contact : 04 78 24 46 76.
Hébergeur : WSTUDIO 67 Av. du Général Leclerc, 54000 Nancy
Délégué à la protection des données : Emilie Marandel - [email protected]
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons. Emilie Marandel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Emilie Marandel.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 - Limitations de responsabilité. Emilie Marandel ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.librairie-rameaudor.com/.
Emilie Marandel décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.librairie-rameaudor.com/.
Emilie Marandel s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.librairie-rameaudor.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 - CNIL et gestion des données personnelles. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.librairie-rameaudor.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données avec pour objets "Données personnelles" : Emilie Marandel - [email protected].
5 - Liens hypertextes et cookies. Le site https://www.librairie-rameaudor.com/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.librairie-rameaudor.com/.
La navigation sur le site https://www.librairie-rameaudor.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Quels cookies nous utilisons et dans quel but ?
Les cookies d’analyses et de statistiques (Google Analytics et WSTUDIO). Ils nous permettent d’analyser le comportement des utilisateurs sur notre Site, d’identifier les pages les plus visitées, d’établir des statistiques de fréquentation, afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services, les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 6 mois.
6 - Droit applicable et attribution de juridiction. Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.librairie-rameaudor.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.